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Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903

Explanatory notes

… gonflables et les embarcations pliantes ou démontables. Relèvent également de cette position les bateaux de sauvetage à rames (les autres bateaux de sauvetage relèvent du n° 89.06 ). Sont en outre exclues de la présente …

Section II > Chapitre 7 > Position 0713

Explanatory notes

… inactives les enzymes (les peroxydases, notamment) et en éliminant une partie de l'humidité; ce traitement ne doit … position peuvent être décortiqués (dépouillés de leur pellicule) ou cassés. La présente position ne comprend pas …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4009

Explanatory notes

… par un fourreau de caoutchouc. Ces tubes et tuyaux relèvent du n ° 59.09 . Les tubes et tuyaux même pourvus …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209

Explanatory notes

… pouvoir germinatif. Toutefois, en sont exclus les produits tels que ceux mentionnés à la fin de la présente Note … d'arbres fruitiers, les graines de vesces ( autres que celles de l'espèce Vicia faba , c'est‑à‑dire les fèves et …

Section II > Chapitre 9 > Position 0904

Explanatory notes

… de graines de poivre noir dont on enlève mécaniquement la pellicule extérieure. Le poivre blanc, de couleur jaune … Parmi les Pimenta on trouve le piment dit de la Jamaïque , appelé aussi poivre giroflé, poivre ou piment des Anglais. …

Section II > Chapitre 12 > Position 1206

Explanatory notes

… Cette position comprend les graines de tournesol commun ( Helianthus annuus ). …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7613

Explanatory notes

… position , se reporter à la Note explicative du n°  73.11 , relative aux mêmes articles en fer ou en acier. …

Section V > Chapitre 26 > Position 2605

Explanatory notes

… cobalt hydraté. c)    La linnéite, sulfure de cobalt et de nickel. d)    La smaltine, arséniure de cobalt. …

Section V > Chapitre 26 > Position 2611

Explanatory notes

… fer. b)    La hubnérite, tungstate de manganèse . c)    La scheelite, tungstate de calcium . d)    La wolframite, …

Section I > Chapitre 1 > Position 0104

Explanatory notes

… présente position couvre d'une part, les moutons, brebis, béliers et agneaux et, d'autre part, les chèvres, boucs et …

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