… des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce contenant au moins … d'ameublement, etc. Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . …
… 0204.50 ‑ Viandes des animaux de l'espèce caprine Cette position couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou … domestiques ou sauvages. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 0204.10 et 0204.30 Aux fins des n°s 0204.10 …
… en tout état de cause, restent classés dans la présente position, alors même qu'ils proviendraient de cheveux teints … par exemple. Sont également exclus de la présente position : a) Les étreindelles en cheveux ( n° 59.11 ). …
… similaires en matières textiles couverts par la présente position sont des tuyaux des types utilisés pour conduire … ou artificielles; ils peuvent ou non être imprégnés ou enduits d'huiles, de goudron ou d'une préparation chimique. …
… 5202.91 ‑ ‑ Effilochés 5202.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend, d'une manière générale, les déchets de … filature ou servir à d'autres usages. Sont exclus de cette position : a) Les linters de coton ( n° 14.04 ). b) …
… des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des … d'ameublement, etc. Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . …
… 0207.55 ‑ - Autres, congelés 0207.60 - De pintades Cette position s'applique exclusivement aux viandes et abats … ou de canards qui se distinguent des autres foies par le fait qu'ils sont beaucoup plus gros et plus lourds, plus …
… horticoles ou forestières 8208.90 ‑ Autres La présente position comprend les couteaux et les lames tranchantes, de … alimentaire , tels que les couteaux et les lames pour petits appareils ou machines de ménage, de boucherie, de …
