Système harmonisé

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2837 résultats pour "AT"

Section V > Chapitre 27 > Position 2704

Explanatory notes

… de la distillation de la houille ou du lignite à basse température. Les cokes et semi‑cokes de la présente position …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… et leurs parties.               ‑ Montures : 9003.11 ‑ ‑ En matières plastiques 9003.19 ‑ ‑ En autres matières 9003.90 ‑ … ou autres articles du n° 90.04 (voir à cet égard la Note explicative de cette dernière position). Ces articles sont … montures, on peut citer : les branches de lunettes et les armatures pour ces branches, les charnières, les cercles …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5002

Explanatory notes

… grège reprise ici provient du dévidage des cocons. Dans la pratique, les brins (baves, fils de cocon), dont … à la substance gommeuse (séricine ou grès) dont ils sont naturellement recouverts et forment un filament de soie … il en résulte fréquemment que, par suite de cette opération (dite croisure), les filaments subissent une sorte …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1801

Explanatory notes

… nombre (de 25 à 80), est de forme ovoïde, plus ou moins aplatie, généralement de couleur violacée ou rougeâtre. Son tégument est composé d'une membrane externe, … appelée aussi coque et d'une pellicule interne, très mince, blanchâtre, qui enveloppe l'amande et la pénètre, en la …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Explanatory notes

… émoussées et comporter des trous ou entailles pour la fixation des rails. Elles peuvent aussi être consolidées à … l'aide de créosote ou de produits similaires. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 4406.11 à 4406.92 Aux … la conservation à long terme. N'entrent pas dans cette catégorie les traverses traitées au moyen de produits …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5210

Explanatory notes

… présente position comprend les tissus de l'espèce qui, par application de la Note 2 de la Section XI, sont considérés … I‑A des Considérations générales de la Section XI) et satisfont aux conditions suivantes : a)  contenir moins de …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… ou en épis. Les grains provenant de céréales coupées avant maturité, et ayant encore leur pellicule, sont assimilés aux grains ordinaires. Les céréales présentées à l'état frais ( à l'exclusion du maïs doux du Chapitre 7 ), … travaillés tels que ceux du n° 11.04 (voir la Note explicative correspondante). Toutefois, le riz décortiqué ou …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6001

Explanatory notes

… fibres synthétiques ou artificielles 6001.29 - - D'autres matières textiles               - Autres : 6001.91 - - De … ont été obtenus par tricotage. Les principales méthodes de fabrication sont les suivantes : 1)    des boucles sont … carde sont insérées dans le fond en bonneterie lors de la formation des mailles (étoffes dites à longs poils ); 4)    …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8210

Explanatory notes

… auquel cas il comporte une plaque d'assise, un socle, un bâti, etc. Les appareils repris ici sont généralement des … soit du n° 82.05, soit du Chapitre 84 , mais qui satisfont à la fois aux conditions suivantes  : 1)    Poids … le pain (y compris les couteaux à socle), à fabriquer les pâtes alimentaires, à énucléer les fruits ( à l'exclusion …

Section III > Chapitre 15 > Position 1504

Explanatory notes

… de poisson et une saveur désagréable; leur couleur naturelle peut varier du jaune au brun rougeâtre. Du foie de la morue, du flétan ou d'autres … des huiles de poissons réfrigérées, obtenue par pressage et décantation de ces huiles. Ce produit, de couleur jaunâtre …