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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440

Explanatory notes

… 8440.10 ‑ Machines et appareils 8440.90 ‑ Parties La présente position couvre les machines et appareils utilisés … feuillets , utilisées pour le brochage ou la reliure, qui plient les grandes feuilles de papier en deux ou plusieurs … plis à la dimension voulue des pages; ces machines restent classées ici bien qu’elles puissent être utilisées …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2814

Explanatory notes

… ET PEROXYDES DE METAUX CONSIDERATIONS GENERALES Les bases sont des composés caractérisés par un radical hydroxyle (OH) et qui, sous l'action des acides, donnent des sels; à l'état liquide ou en solution aqueuse, ce sont des électrolytes donnant à la cathode un métal ou un ion analogue (ammonium …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5201

Explanatory notes

… 52.01 ‑ Coton, non cardé ni peigné. Les fibres de coton recouvrent les graines contenues dans les capsules (gousses, fruits) du cotonnier ( Gossypium ). Elles sont essentiellement constituées par de la cellulose et sont

Section X > Chapitre 48 > Position 4819

Explanatory notes

… en papier ou carton ondulé 4819.20 ‑ Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondulé 4819.30 ‑ Sacs d'une … cornets et autres emballages. Ce groupe comprend les récipients et contenants de toutes dimensions utilisés généralement pour …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

Explanatory notes

… A.‑ TISSUS BOUCLES DU GENRE EPONGE Les tissus bouclés relevant de la présente position sont ceux des types utilisés communément pour la confection …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2904

Explanatory notes

… des hydrocarbures, même halogénés. 2904.10 - Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters éthyliques … (chloropicrine) 2904.99 ‑ - Autres A.- DERIVES SULFONES Ce sont des hydrocarbures dans lesquels un ou plusieurs atomes …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… A moteur électrique incorporé : 8508.11 - - D’une puissance n’excédant pas 1.500 W et dont le volume du réservoir n’excède pas 20 l 8508.19 - - … 8508.70 - Parties Sous réserve de la n ote 1 d) du présent Chapitre, la présente position couvre les …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2402

Explanatory notes

… ‑ Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac 2402.20 ‑ Cigarettes contenant du tabac 2402.90 ‑ Autres La présente position s'applique exclusivement aux cigares, y … contenant des succédanés de tabac en toute proportion en sont exclus ( n° 24.03 ). Relèvent de la présente position : …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8101

Explanatory notes

… - - Tungstène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage 8101.96 - - Fils 8101.97 - … employés dans la métallurgie du tungstène (wolfram) sont principalement la wolframite (tungstate de fer et de … Au cours de cette dernière opération, la chaleur intense développée amène la cohésion des particules de …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6005

Explanatory notes

… - De coton : 6005.21 - - Ecrues ou blanchies 6005.22 - - Teintes 6005.23 - - En fils de diverses couleurs 6005.24 - - Imprimées               - De fibres synthétiques : 6005.35 - - Etoffes mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent

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