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Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… soit dans les Chapitres 82 ou 83 soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature , même si ces articles sont moulés, pressés, estampés, etc. On y range, en particulier, les tubes souples pour l'emballage des couleurs … d'horlogerie, les contre-poids d'emploi général, la laine (paille) de plomb pour assurer l'étanchéité des tuyaux, les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2824

Explanatory notes

… (monoxyde de plomb) (litharge, massicot) (PbO). En oxydant, par chauffage à l'air, du plomb ou de la céruse … Le nom de litharge couvre ces deux produits et plus particulièrement le deuxième. On les obtient également comme sous‑produits de l'extraction de l'argent à partir des plombs argentifères. Le protoxyde de plomb est …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7320

Explanatory notes

… à l'exclusion des ressorts d'horlogerie du n°  91.14 . Par ressorts , on en t end des pièces métalliques se … de la matière dont elles sont formées, des déformations parfois considérables et à reprendre leur forme primitive, …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6310

Explanatory notes

… d'ateliers de confection ou de magasins de tailleurs, par exemple), ou encore en chutes de teinturerie. 2)    Les … dans l'industrie textile, par exemple), la fabrication du papier ou de matière plastique, la fabrication d'articles à … ou aux effilochés . La présente position ne comprend pas non plus les tissus de rebut comportant des défauts de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2519

Explanatory notes

… variétés de magnésie (oxyde de magnésium) obtenues à partir du carbonate de magnésium naturel, du carbonate … produits cosmétiques, etc. La présente position ne couvre pas : a) Le carbonate basique de magnésium hydraté connu …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8301

Explanatory notes

… et montures‑fermoirs comportant une serrure 8301.60 ‑ Parties 8301.70 ‑ Clefs présentées isolément La présente …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406

Explanatory notes

… excédant 40 MW 8406.82 - - D'une puissance n'excédant pas 40 MW 8406.90 - Parties Cette position couvre les turbines à vapeur … Dans la turbine à réaction, les ailettes du rotor tournent parallèlement au disque fixe du stator muni d'un ailetage …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… du riz, du sorgho à grains ou du sarrasin, ne remplissant pas les conditions de teneur en amidon et de teneur en cendres, fixées par la Note 2 A) du Chapitre 11.         Ce sont notamment : … extérieures des grains auxquelles adhèrent encore une partie de l'endosperme et un peu de farine. 2)   Les …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… 1 du présent Chapitre) : A)   Longueur excédant 2 m. B)   Pas de torsion ou torsion inférieure à 5 tours par mètre. C)   Titre unitaire des filaments inférieur à 67 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2925

Explanatory notes

… ils sont présentés sous forme de tablettes constituées par l'un de ces produits. Les préparations utilisées dans … sous une forme cristalline, incolore et déliquescente. Parmi ses composés on peut citer : a)   La … alkyliques ou aryliques (méthyle, éthyle, phényle, etc.) ou parfois de l’hydrogène. Elles constituent les produits …

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