… auquel cas il comporte une plaque d'assise, un socle, un bâti, etc. Les appareils repris ici sont généralement des … soit du n° 82.05, soit du Chapitre 84 , mais qui satisfont à la fois aux conditions suivantes : 1) Poids … le pain (y compris les couteaux à socle), à fabriquer les pâtes alimentaires, à énucléer les fruits ( à l'exclusion …
… fibres synthétiques ou artificielles 6001.29 - - D'autres matières textiles - Autres : 6001.91 - - De … ont été obtenus par tricotage. Les principales méthodes de fabrication sont les suivantes : 1) des boucles sont … carde sont insérées dans le fond en bonneterie lors de la formation des mailles (étoffes dites à longs poils ); 4) …
… parties et accessoires du vêtement (manchons, étoles, cravates, cols, etc.) : A) En pelleteries. B) En toutes matières, s'ils sont doublés intérieurement de pelleteries. C) En toutes matières, s'ils comportent des parties extérieures en …
… les fonçures sont assemblées au moyen d'une rainure (jable) pratiquée sur la face interne des douves et qui sont … ou de métal. Sont comprises ici notamment les différentes catégories de futailles, telles que les foudres, les … Sont également compris ici les bois destinés à la fabrication des douves, des douvelles ou des fonçures …
… joints de bourrage, les ouvrages façonnés en plomb pour le bâtiment, les plombs de lestage de yachts, les plastrons … utilisées en galvanoplastie (voir la partie A de la Note explicative du n° 75.08); barres, profiles et fils en plomb, … dispositions des Notes explicatives des n°s 73.04 à 73.07, relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont …
… extracteurs, éjecteurs, carcasses (de pistolets), platines, plaques de couche, sûretés, barillets (de … 7) Les dispositifs amortisseurs du bruit de la détonation (silencieux). 8) Les dispositifs amortisseurs … ressorts, etc. : en métaux communs ( Section XV ) ou en matières plastiques ( Chapitre 39 ). b) Les étuis pour …
… à la Note 3 du Chapitre, d'un dispositif dont la régulation est assurée par un balancier‑spiral, un quartz ou … et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. Ces montres, etc. relèvent du n° 91.04 quel que soit la nature ou l’épaisseur du mouvement. b) Les réveils et …
… Kraft sont définis dans la Note 6 du présent Chapitre. Les catégories les plus importantes de papiers et cartons Kraft … rectangulaire dont un côté excède 36 cm et l'autre 15 cm à l'état non plié (voir la Note 8 du présent Chapitre). … avoir subi par calandrage ou autrement, un lissage, satinage, lustrage, glaçage, polissage, etc. ou bien un faux …
… ces boîtes , soit notamment : 1) La carrure , qui est le bâti de la boîte; parfois elle comporte des charnières pour … supprimée dans les montres ordinaires et dans les montres plates). 4) La lunette , partie qui porte le verre, la … boîtes de montres et leurs parties peuvent être en toutes matières. Elles se font principalement en métaux communs …
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