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Section II > Chapitre 12 > Position 1204

Explanatory notes

… 12.04 ‑ Graines de lin, même concassées. Les graines de lin constituent la source d'une des plus importantes huiles …

Section II > Chapitre 7 > Position 0702

Explanatory notes

… 07.02 ‑ Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. La présente position comprend les tomates de toutes espèces à l'état …

Section II > Chapitre 7 > Position 0707

Explanatory notes

… et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. La présente position ne comprend que les concombres et cornichons à …

Section I > Chapitre 2 > Position 0205

Explanatory notes

… ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. Cette position couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7613

Explanatory notes

… gaz comprimes ou liquéfiés. Pour la portée de la présente position , se reporter à la Note explicative du n°  73.11 , …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2305

Explanatory notes

… du n° 23.04 s'appliquent mutatis mutandis à la présente position. …

Section I > Chapitre 2 > Position 0202

Explanatory notes

… ‑ Autres morceaux non désossés 0202.30 ‑ Désossées Cette position couvre les viandes congelées des animaux de …

Section II > Chapitre 9 > Position 0903

Explanatory notes

… du Sud. On l'appelle parfois thé du Paraguay ou thé des Jésuites . Il sert à la préparation, par infusion, d'une …

Section I > Chapitre 2 > Position 0201

Explanatory notes

… ‑ Autres morceaux non désossés 0201.30 ‑ Désossées Cette position couvre les viandes, fraîches ou réfrigérées, des …

Section I > Chapitre 1 > Position 0104

Explanatory notes

… De l'espèce ovine 0104.20 ‑ De l'espèce caprine La présente position couvre d'une part, les moutons, brebis, béliers et …

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