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Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n°s  03.01, 03.06, 03.07 ou 03.08; b)  des … animaux vivants (pour l'alimentation ou autres usages), à l'exception : 1)    Des poissons et des crustacés, des … des autres produits du n° 30.02 . 3)    Des animaux faisant partie d'un cirque, d'une ménagerie ambulante ou d'une autre …

Legal note

… et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n°s  03.01, 03.06, 03.07 ou 03.08;        …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du … : 1) Tubes et tuyaux Les produits creux concentriques de section constante, avec un seul creux fermé, sur toute leur … Ils peuvent être polis, revêtus, cintrés (y compris les serpentins), filetés et manchonnés ou non, percés, …

Legal note

… sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.8 > 8411.81

Explanatory notes

… N o s 8411.81 et 8411.82 Aux fins des présentes sous-positions, la puissance d’une turbine à gaz est mesurée au niveau de l’arbre de sortie. …

Classification opinions

… 1. Turbomoteur (turbine de moteur) pour hélicoptère, constitué essentiellement d’un compresseur, d’une chambre de combustion, d’une turbine de compresseur et d’une turbine … C’est un type de turbine à gaz d’une puissance de 1.600 kW. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4001

Explanatory notes

… guayule, chicle et gommes naturelles analogues La présente position comprend : A)    Le latex de caoutchouc naturel … espèces végétales dites plantes à caoutchouc et plus particulièrement par une variété d' hévéa dite Hévéa brasiliensis . Ce liquide se présente sous forme de solution aqueuse de matières minérales et organiques …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2827

Explanatory notes

… à l'air. On l'emploie comme mordant dans l'impression des tissus, dans la teinture à la cuve (sel d'étain des … purification des eaux industrielles, etc. 11)  Chlorures de titane . Le plus important de ces sels est le tétrachlorure de titane (TiCl 4 ) ob­tenu, dans la métallurgie du titane, par action …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031

Explanatory notes

… d'essai               - Autres instruments et appareils optiques : 9031.41 - - Pour le contrôle des disques ou des … photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les … contrôle des matières textiles, tels que les dévidoirs de titrage , permettant d'obtenir une longueur de fil ou de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412

Explanatory notes

… moteurs et machines motrices. 8412.10 - Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs               - Moteurs hydrauliques : 8412.21 - - A mouvement rectiligne (cylindres) 8412.29 - - Autres               - … par l'intermédiaire d'un axe perpendiculaire à sa tige, le mouvement linéaire résultant de l'action d'un …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542

Explanatory notes

… 8542. 33 - - Amplificateurs 8542 .39 - - Autres 8542.90 - Parties Les articles de la présente position sont définis à la Note 12 b) du présent Chapitre. …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2841

Explanatory notes

… 2841.80 ‑ Tungstates (wolframates) 2841.90 ‑ Autres Cette position comprend les sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques (correspondant à des oxydes de métaux constituant des anhydrides). Les principales catégories de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833

Explanatory notes

… sulfurique (H 2 SO 4 ) du n° 28.07, sous réserve des exceptions rappelées dans l'introduction du présent … textile comme matière de charge pour l'apprêt des tissus; en médecine comme purgatif, etc. Les sulfates … étendu ou comme sous‑produit de la fabrication du blanc de titane; il contient souvent du cuivre, du fer et de …

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