… la technique ou la matière employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou photomécanique (voir la Note 3 du … l’article original de la copie, du truquage ou de la reproduction; toutefois, l’apparence d’une trame (dans le … autres cas, les cadres sont à classer suivant leur régime propre en tant qu’ouvrages en bois, métal, etc. (voir la …
… . Parmi ces outils on peut citer les limes à ongles (droites ou pliantes), les gouges repousse‑chairs, … l'extraction des cors, spatules pointues pour couper et frotter les peaux sur les ongles, pinces à ongles et … manucures ou de pédicures sont présentés en boîtes, écrins, trousses, etc. et peuvent comporter des ciseaux ou autres …
… selon la qualité du vin utilisé, une couleur jaune ou rouge et possédant un bouquet particulier dû notamment à la … Les vinaigres de grains , de mélasses , de pommes de terre hydrolysées, de lactosérum , etc. II.‑ SUCCEDANES DE … ou conserver les denrées alimentaires et peuvent être aromatisés (à l'estragon, etc.) ou additionnés d'épices. …
… les exceptions mentionnées ci‑après, la présente position groupe tous les vêtements, parties et accessoires du … des parties extérieures en pelleteries, excédant le rôle de simples garnitures. Peuvent être considérés … (notamment les bonnets à polir et les manchons pour rouleaux à peindre ou à décorer). Sont exclus de cette …
… 2 5208.13 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 … 2 5208.23 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 … 2 5208.33 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
… matières végétales : 4602.11 - - En bambou 4602.12 - - En rotin 4602.19 - - Autres 4602. 90 - Autres Sous réserve des … à tresser; 2 ° ) les articles obtenus à partir des produits déjà assemblés du n ° 46.01, à savoir, à partir de … notamment : 1) Les paniers (même munis de galets ou de roulettes), les corbeilles et les hottes de toutes sortes et …
… précieux) émises par les Etats, d'un poids rigoureusement contrôlé, portant en relief des figures ou des inscriptions … coins ou matrices en acier comportant en creux ce qui sera reproduit en relief sur l'avers et le revers de la monnaie … correspondantes). b) Les monnaies montées en broche, épingles de cravate ou autres objets de parure ( …
… (couture, bureau, cuisine, etc.), à lames plates, rondes, etc. 2) Les ciseaux pour professionnels , tels que les ciseaux pour tailleurs ou … à effiler les cheveux), les ciseaux pour passementiers , corroyeurs, gantiers, selliers, chapeliers, etc. 3) Les …
… Barres, autres que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles 8102.96 ‑ ‑ Fils 8102.97 … de la préparation d'aciers alliés (à l'état de métal ou de ferromolybdène du Chapitre 72 ), le molybdène est utilisé à … Note 5 de la Section XV, d'être classés ici, eu égard à la proportion de ce métal qu'ils contiennent. La présente …
… leur pouvoir germinatif. Toutefois, en sont exclus les produits tels que ceux mentionnés à la fin de la présente … de l'espèce Vicia faba , c'est‑à‑dire les fèves et les féveroles), les graines de lupins, les graines de tamarin, … ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires. Les produits de cette position (notamment les semences de gazon) …
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