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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909

Explanatory notes

… nature - d'articles généralement faits avec de la céramique vitrifiée (grès cérame, porcelaine, céramique à base de … réfractaires, mais dont l'utilisation ne requiert pas des propriétés réfractaires, ce qui est le cas, par exemple, des … l'industrie textile ou des broyeurs à émaux, en alumine frittée. On y range : 1)    Des ustensiles et appareils pour …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526

Explanatory notes

… phares hertziens) et les bouées de radiobalisage, dont les aériens peuvent être à champ fixe ou à champ tournant, et d'autre part les appareils de réception, y compris les radiocompas, généralement équipés d'antennes … multiples ou d'une antenne constituée par un cadre orientable.  Sont également compris ici les appareils …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823

Explanatory notes

… de cellulose et les nappes de fibres de cellulose, non repris dans une des positions précédentes du présent … Les diagrammes, autres qu’en forme carrée ou rectangulaire, imprimés pour appareils enregistreurs. 3)    Les papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou autres fins graphiques, non …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013

Explanatory notes

… à boire à pied, autres qu’en vitrocérame : 7013.22 - - En cristal au plomb 7013.28 - - Autres               - Autres … 7013.99 - - Autres On range dans la présente position les catégories suivantes d'articles, dont la plupart sont … par pressage ou soufflage dans des moules : 1)    La verrerie de table ou de cuisine , et notamment les verres à …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323

Explanatory notes

… couvre un très grand nombre d'articles non dénommés ni compris d'une manière plus spécifique dans d'autres … être en fonte, en acier coulé, en tôle, feuillard, fil, grillage ou toile de fer ou d'acier et obtenus par tous … les filtres), théières, tasses, bols, gobelets, coquetiers, rince‑doigts, corbeilles (à pain, à fruits, etc.), dessous …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456

Explanatory notes

… comprend également les machines à découper par jet d’eau décrites dans la partie H ci-dessous. Sont en revanche … de toutes matières des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907

Explanatory notes

… 6907.21 - - D’un coefficient d’absorption d’eau en poids inférieur ou égal à 0,5 % 6907.22 - - D’un coefficient d’absorption d’eau en poids supérieur à 0,5 % mais inférieur ou égal à 10 % 6907.23 - - … aux autres dimensions est plus faible que dans les briques de construction proprement dites. Alors que ces …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464

Explanatory notes

… à cet effet une plaque d'assise ou tout autre dispositif approprié. I.- MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DE LA PIERRE, … non seulement de la pierre naturelle, mais aussi des matériaux durs similaires, tels que la céramique, le béton, … au moyen d'un fil d'acier sans fin, composé de plusieurs brins tordus en spirale; guidé par un système de poulies à …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2832

Explanatory notes

… seulement à l'état de solutions aqueuses et correspondant à l'anhydride sulfureux du n° 28.11). B)   Les thiosulfates ou … hyposulfureux) (H 2 S 2 O 3 ). Les lignosulfites sont repris au n° 38.04 et les produits industriels dits hydrosulfites stabilisés par des matières …

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