… également pour la désoxydation et la décarburation des bains d'acier. Sont exclus de la présente position : a) Les scories et laitiers provenant de la fabrication des métaux ferreux et … ( n° 26.20 ). c) Les lingots ou formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris …
… 6205.90 ‑ D'autres matières textiles Exception faite des chemises de nuit et des gilets de corps du … ayant les caractéristiques des blousons et articles similaires du n° 62.01 (lesquels possèdent en général des … (qui sont généralement munies de poches au‑dessous de la taille). Les vêtements sans manches sont également exclus . …
… la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, ainsi que pour l'assimilation, aux plaqués ou doublés, des … incrustés de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi qu'aux Considérations générales du présent Chapitre. … vue de la fabrication d'articles de bijouterie (bracelets, chaînes de montres, boucles d'oreilles, etc.), de boîtes de …
… de la pâte de cacao du n° 18.03 , partiellement dégraissée. La présente position comprend uniquement les … position couvre notamment la poudre de cacao obtenue par traitement de la pâte ou de la poudre de cacao par des … édulcorants et la poudre de cacao additionnée de poudre de lait ou de peptones ( pepton‑cacao ) relèvent du n° 18.06 . …
… du présent Chapitre). Les cuirs d'ovins présentent une certaine ressemblance avec les cuirs de caprins, mais ils se différencient de ces derniers par une texture moins homogène et un grain moins régulier. Sont exclus de la présente position : …
… décolletage - Autres : 7213.91 - - De section circulaire d’un diamètre inférieur à 14 mm 7213.99 - - … destiné à la fabrication du fil du n° 72.17 mais trouve également d’autres applications notamment dans … soudure. Reste également compris ici le fil machine muni de saillies ou d’encoches venues de laminage (fers à picots, …
… additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 0811.10 ‑ Fraises 0811.20 ‑ Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, … ici des fruits comestibles congelés qui, lorsqu'ils sont frais ou réfrigérés, sont classés dans les positions …
… de cette position : a) Les autres dispositifs d'attache, chaînes, bagues, broches, etc., qui sont à classer selon … ). c) Les bracelets présentés avec leurs montres mais non fixés à celles‑ci ( n°s 91.01 ou 91.02 ). …
… , lorsqu'il s'agit de pellicules perforées, qu'elles aient été impressionnées en vue de la reproduction ou de la … sont également désignés sous le nom de diapositives en raison de leur transparence. Cette position couvre également … une multitude de points disposés généralement en damier, ainsi que les autres trames obtenues par photographie, …
… position comprend également le spath fluor, obtenu par traitement thermique du produit minéral entraînant la désagrégation des particules constituantes et permettant, en raison des différences de dimension de ces particules, …
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