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Section XI > Chapitre 53 > Position 5310

Explanatory notes

… de sacs ou d'autres emballages, comme tissus de support de linoléum, tissus d'ameublement, etc. …

Section I > Chapitre 1 > Position 0101

Explanatory notes

… n° 0101.21, l'expression reproducteurs de race pure couvre seulement les animaux reproducteurs qui sont considérés par …

Section V > Chapitre 25 > Position 2510

Explanatory notes

… phosphatées. 2510.10 - Non moulus 2510.20 ‑ Moulus Sont seuls repris dans cette position l'apatite et les autres … afin d'être utilisés comme engrais. Il en est de même de ceux qui ont été traités thermiquement à seule fin d'éliminer les im­puretés. Les produits de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7218

Explanatory notes

… critères de la Note 1 e) du présent Chapitre. En raison de leur forte résistance à la corrosion, les aciers inoxydables trouvent de nombreux emplois notamment dans la fabrication des pots …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104

Explanatory notes

… A l'état humide (y compris wet-blue ) : 4104.11 - - Pleine fleur, non refendue; côtés fleur 4104.19   - -    Autres               - A l'état sec (en croûte) : 4104.41   - -    Pleine fleur, non refendue; côtés fleur 4104.49 - - Autres La …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5112

Explanatory notes

… notamment les tissus pour vêtements, les draperies d'ameublement, etc. Sont exclus de cette position : a)    …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7504

Explanatory notes

… sont définies à la Note 8 b) de la Section XV. Selon leurs caractéristiques physiques, les poudres et les … de nickel (par exemple les aciers alliés) et comme catalyseurs. Elles sont également utilisées, soit à l'état … directement laminées sous forme de plaques, de rubans ou de feuilles. La présente position ne couvre pas les sinters …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5111

Explanatory notes

… tissus pour vêtements ou pour couvertures, les draperies d'ameublement, les tissus de fond pour broderies chimiques, …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107

Explanatory notes

… Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, ainsi que pour l’assimilation aux plaqués ou … pièces d’orfèvrerie (vaisselle de table, objets d’ornement intérieur, etc.), de tuyauteries, de récipients ou … en barres, baguettes, profilés, fils, planches, plaques, feuilles, bandes, lames, tubes ou tuyaux. A cet égard, les …

Section V > Chapitre 27 > Position 2703

Explanatory notes

… carbonisés, est une matière généralement légère et fibreuse. Cette position couvre toutes les espèces de … ne comprend pas toutefois : a)    Les fibres de tourbe ligneuse dite bérandine , traitées en vue de leur utilisation comme textiles, qui doivent être classées …