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Section XI > Chapitre 62 > Position 6215

Explanatory notes

… du type de celles portées habituellement par les hommes, y compris les cols‑cravates (pour la chasse, les militaires, … cravates, mais non les tissus simplement débités en bandes prises dans le biais du tissu. Sont en outre exclus de la présente position : a)    Les cravates, nœuds papillons et …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5401

Explanatory notes

… synthétiques 5401.20 ‑ De filaments artificiels La présente position couvre les fils à coudre de filaments … Considérations générales de la Section XI). Les fils de la présente position peuvent être conditionnés ou non pour la … générales de la Section XI. Sont également exclus de la présente position les fils simples et les monofilaments même …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1805

Explanatory notes

… de sucre ou d'autres édulcorants. La poudre de cacao provient de la pulvérisation de la pâte de cacao du n°  18.03 , partiellement dégraissée. La présente position comprend uniquement les poudres de cacao sans addition de …

Section X > Chapitre 47 > Position 4704

Explanatory notes

… - - De conifères 4704.29 - - Autres que de conifères Le procédé au bisulfite utilise généralement une solution acide … (sulfite acide d'ammoniaque), qui entrent dans la préparation des liqueurs de cuisson (voir la Note … solution peut également contenir du dioxyde de soufre. Ce procédé est très employé pour le traitement des fibres …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7504

Explanatory notes

… 75.04 ‑ Poudres et paillettes de nickel. La présente position couvre les poudres et paillettes de nickel … nickel, comme liants pour les carbures métalliques, pour la production d'alliages de nickel (par exemple les aciers … sous forme de plaques, de rubans ou de feuilles. La présente position ne couvre pas les sinters d'oxydes de …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206

Explanatory notes

… en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. La présente position comprend : 1)    Les cordes en boyaux, connues également … des n ° s 30.06 et 92.09 . 2)    La baudruche (appendice préparé des moutons ou d'autres ruminants) découpée de forme …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5512

Explanatory notes

… Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations géné­rales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce contenant au moins 85 % en …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5108

Explanatory notes

… position a trait aux fils de poils fins, c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du … point 1) de la Note explicative du n° 51.02, qui donne des précisions sur ce qu'il faut entendre ici par poils fins). Ces fils ne sont cependant pas rangés dans la présente position lorsqu'ils sont considérés comme …

Section X > Chapitre 47 > Position 4703

Explanatory notes

… en sulfure de sodium, est utilisé à un stade donné de la préparation de la liqueur de cuisson. Les pâtes au sulfate … importantes aujourd'hui. La pâte obtenue à l'aide des deux procédés en cause est utilisée dans la fabrication de produits absorbants (matières de rembourrage, langes) et …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5107

Explanatory notes

… 5107.20 ‑ Contenant moins de 85 % en poids de laine La présente position concerne les fils de laine peignée, c'est‑à‑dire les produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du … de laine peignée, à la différence des fils de la position précédente, ont un aspect régulier et lisse et ils sont …

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