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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.50

Classification opinions

… des éléments suivants assemblés en un « bloc-pile » et destiné à une marque spécifique de téléphone cellulaire : - … de température positif qui accroît la résistance afin de protéger le dispositif du court-circuit … un courant anormalement élevé, - un couvercle interne en matières plastiques, - un boîtier externe à …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.60

Classification opinions

… composé d'une table carrée (76 cm x 6 cm) en bois plein et deux chaises assorties en bois revêtues d'un tissu … présente une hauteur maximale de 2,28 m (pour une hauteur minimale de 1,67 m) et peut soutenir des articles tels que des toiles, des peintures ou des tableaux noirs d'une hauteur pouvant …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3 > 3004.39

Classification opinions

… 1. Produit destiné à être administré par voie percutanée , utilisé dans le traitement … l'utilisation, qui permet de conserver le produit clos et intact jusqu'au moment de son application. Adoption : 1999 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6202 > 6202.40

Classification opinions

… se ferme, droite sur gauche, au moyen de boutons et d’une ceinture. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … … un col, un capuchon et des poches latérales. Sa coupe indique clairement qu’il est conçu pour femme, nonobstant … côte et d’un cordon coulissant et resserrant dans sa partie inférieure. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.90

Classification opinions

… entre le moteur et les deux essieux et de trois systèmes de freinage. Le véhicule possède une cabine de conduite avec commandes, une tête de soudage fixée … sur voies ferrées (à une vitesse maximale de 47 km/h), ainsi que sur route (à une vitesse maximale de 32 km/h). …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5704 > 5704.90

Classification opinions

… d'un dispositif de contrôle. La résistance électrique est insérée entre deux couches de polyester et les bords du … deux positions (basse : 35 °C ou élevée : 45 °C). Selon les indications figurant dans l'avertissement dans le manuel … ce produit devrait être utilisé avec une couverture afin d'éviter les risques de brûlures. Le produit est conçu …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.91

Classification opinions

… 1. Pochette à porter à la ceinture à surface extérieure en cuir souple sur le devant … tous munis d'une fermeture à glissière. Le compartiment principal et la poche dorsale sont entièrement doublés de … Le cuir a été traité à l'aide d'un revêtement très fin en matière plastique servant essentiellement de …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… une teneur en carbone plus élevée.        e)   Aciers inoxydables        les aciers alliés contenant en poids … (sauf le soufre, le phosphore, le carbone et l'azote) pris individuellement.        g)   Déchets lingotés en fer ou en … tamis d'une ouverture de maille de 1 mm dans une proportion inférieure à 90 % en poids et à travers un tamis d'une …

Legal note

… une teneur en carbone plus élevée.        e)   Aciers inoxydables        les aciers alliés contenant en poids … (sauf le soufre, le phosphore, le carbone et l'azote) pris individuellement.        g)   Déchets lingotés en fer ou en … tamis d'une ouverture de maille de 1 mm dans une proportion inférieure à 90 % en poids et à travers un tamis d'une …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.10

Classification opinions

… équipées d'un essieu moteur, d'un moteur à combustion interne (cylindre unique, cycle de quatre temps, refroidi par air, … sont conçues pour utiliser différents outils ou machines interchangeables (tels que des adosseurs, des charrues, des …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… non collés ou très légèrement collés, dont l’indice de rugosité mesuré à l’appareil Parker Print Surf … (microns), d’un poids au m 2 compris entre 40 g inclus et 65 g inclus, et présentés exclusivement a) en … posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) inférieur à 60 % et un indice de résistance à l'éclatement …

Legal note

… non collés ou très légèrement collés, dont l’indice de rugosité mesuré à l’appareil Parker Print Surf … (microns), d’un poids au m 2 compris entre 40 g inclus et 65 g inclus, et présentés exclusivement a) en … posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) inférieur à 60 % et un indice de résistance à l'éclatement …

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