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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485 > 8485.30
… Par dépôt de plâtre, de ciment, de céramique ou de verre …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6
… Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.81
… Ultrarapides, mentionnés dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.10
… Au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606 > 8606.9 > 8606.92
… Ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60 cm …
Section II > Chapitre 12 > Position 1205 > 1205.10
… Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique …
Section V > Chapitre 25 > Position 2515 > 2515.20
… Ecaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction; albâtre …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.1
… Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.3
… Filets de poissons, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.22
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles …