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Section XX > Chapitre 94 > Position 9406

Explanatory notes

… (+). 9406.10 ‑ En bois 9406.20 ‑ Unités de construction modulaires en acier 9406.90 ‑ Autres La présente position couvre … de courant, interrupteurs, disjoncteurs, sonnettes, etc.), l'appareillage de chauffage ou de climatisation (chaudières, …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5601

Explanatory notes

… plusieurs couches de voiles de fibres textiles provenant de la carde ou formés par soufflage ou aspiration, puis en les … Il est à noter cependant que les ouates traitées à l'aide d'une substance agglutinante et dans lesquelles cette … textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (de soie, de laine, de coton, de fibres synthétiques ou artificielles, …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5907

Explanatory notes

… nu, étant entendu qu'il ne doit pas être tenu compte, pour l'application de cette règle, des changements de couleur qui auraient pu survenir. Conformément à la Note 6 du présent Chapitre, les tissus dont … de daim, sont de fausses suédines et souvent connus sous l'appellation de tissus suédés ; toutefois, les tissus …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716

Explanatory notes

… cycles, etc.), soit pour être tirés ou poussés à la main, soit pour être poussés à l'aide du pied, soit pour être traînés par des animaux. Sont … que celles spécialement conçues pour faire partie de l’attraction ( n° 95.08 )).       c)   Les remorques …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3909

Explanatory notes

… - Résines uréiques; résines de thiourée 3909.20 ‑ Résines mélaminiques               ‑ Autres résines aminiques : … avec lalamine (résines mélaminiques) ou avec l'aniline (résines d'aniline).       Ces résines sont …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901

Explanatory notes

… pas d'anneaux dans leur structure. Ils peuvent être classés dans deux catégories ci-après : (A) Hydrocarbures … tels que l'oxyde d'éthylène, les glycols, l'éthylbenzène, l'alcool éthylique de synthèse, le polyéthylène. … H 2 ) gaz incolore et d'odeur caractéristique. A partir de l'acétylène, on peut obtenir, par synthèse, des produits …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7508

Explanatory notes

… ouvrages en nickel. 7508.10 - Toiles métalliques et grillages, en fils de nickel 7508.90 - Autres A.‑ ANODES POUR … Ces anodes peuvent être obtenues par coulée, laminage, étirage, extrusion ou à partir des cathodes ou … quantités de certains éléments peuvent subsister après l'affinage ou avoir été intentionnellement ajoutées afin, …

Section V > Chapitre 25 > Position 2523

Explanatory notes

… pulvérisés dits « clinkers »               ‑ Ciments Portland : 2523.21 ‑ ‑ Ciments blancs, même colorés … est obtenu par calcination de pierres à chaux contenant de l'argile à l'état naturel ou additionnées d'argile en … également classés ici les ciments alumineux, le ciment de laitier, les ciments sursulfatés (laitiers de hauts …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457

Explanatory notes

… fixe 8457.30 - Machines à stations multiples Ne relèvent de la présente position (voir la Note 4 du Chapitre 84 ) que … que les machines-outils exécutant une opération d'usinage à l'aide d'un seul outil ou de plusieurs outils travaillant

Section VI > Chapitre 28 > Position 2852

Explanatory notes

… (HgO) est le plus important. Il peut se présenter sous la forme d'une poudre cristalline d'un rouge vif ( oxyde … sels mercuriques, dans la métallurgie de l'or ou de l'argent, etc. c)   Dioxysulfate de trimercure (HgSO 4 … feutrer (eau forte des chapeliers), pour la préparation de l'acétate de mercure, etc. b)   Nitrate mercurique (Hg(NO 3 …

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