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Section V > Chapitre 26 > Position 2617

Explanatory notes

… pratiqués en vue d'une utilisation métallurgique ( n° 28.25 , généralement ). 5)    Les minerais de mercure . Le …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… et tuyaux en aluminium . 7608.10 ‑ En aluminium non allié 7608.20 ‑ En alliages d'aluminium La Note 9 e ) de la …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2928

Explanatory notes

… l’hydroxylamine et leurs sels inorganiques relèvent du n° 28.25 . L’hydrazine (H 2 NNH 2 ) peut donner lieu à des …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… sont formés, le présent Chapitre, tout comme le Chapitre 82 , englobe limitativement un certain nombre d'articles …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

Explanatory notes

… d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24 ainsi que des éléments d'optique en chlorure de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935

Section VI > Chapitre 38 > Position 3826

Explanatory notes

… 38.26 - Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin dans les autres parties de la …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2307

Explanatory notes

… ( n° 29.18 ) et le tartrate de calcium ( n°s 29.18 ou 38.24 , selon le cas). …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4006

Explanatory notes

… (classement d’après le support : n ° s 39.19, 40.08, 48.23, 56.03 ou 59.06 , par exemple). b)    Les disques, …

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