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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5510 > 5510.1
… Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.1
… Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301 > 6301.40
… (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5806 > 5806.40
… Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.2 > 8475.21
… Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606 > 8606.9 > 8606.92
… Ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60 cm (tombereaux) …
Section II > Chapitre 12 > Position 1205 > 1205.10
… Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.7
… queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles …