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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116
… ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. …
Explanatory notes
… ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. 7116.10 - En perles fines ou de … (même dorés ou argentés), sur ivoire, bois, matières plastiques, etc. Sont classées ici les perles et … comporter des métaux précieux ou des métaux doublés ou plaqués de métaux précieux, sous la forme d'accessoires ou …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002
… Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. …
Explanatory notes
… 70.02 - Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. 7002.10 - Billes 7002.20 … position couvre : 1) Les billes de verre, généralement obtenues par moulage, à la presse ou à l'aide de machines à …Section IV > Chapitre 24 > Position 2403
… Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. …
Explanatory notes
… 24.03 ‑ Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; … à priser. 5) Les succédanés de tabac fabriqués , parmi lesquels on peut citer les mélanges à fumer ne contenant pas …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905
… de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment. …
Explanatory notes
… cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment. 6905.10 - Tuiles … parfois aussi en grès cérames, qui sont utilisés, comme les briques, dans la construction et plus particulièrement dans … de nervures, de cannelures ou de couvre-joints à l'aide desquels elles s'emboîtent les unes dans les autres, etc.) …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. …
Explanatory notes
… - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir … Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le … nu, abstraction étant faite des changements de couleur provoqués par ces opérations (voir la Note 3 a) du présent …Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4 > 4804.42
… de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5 > 4804.52
… de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6404
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières …
Explanatory notes
… - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières … à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : 6404.11 - - Chaussures de sport; chaussures …Section VI > Chapitre 28 > Position 2825
… Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux. …
Explanatory notes
… précédentes . Les principaux de ces produits sont indiqués ci‑après : 1) Hydrazine et ses sels inorganiques. L' hydrazine (NH 2 .NH 2 ), produit basique que l'on prépare par l'action de l'ammoniaque sur l'hypochlorite sodique, existe aussi sous forme d'hydrate (NH 2 .NH 2 .H 2 …Section VII > Chapitre 40 > Position 4006
… Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. …