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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 66
… Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, …
Explanatory notes
… Chapitre 66 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, … (Chapitre 93); c) les articles du Chapitre 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement …Legal note
… (Chapitre 93); c) les articles du Chapitre 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.10
… les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel …
Section V > Chapitre 27 > Position 2707 > 2707.50
… mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250 °C d'après la méthode …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés …
Explanatory notes
… 48.11 ‑ Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, … enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs) : 4811.51 - - Blanchis, d'un poids … ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose dont l'une ou les deux faces ont été entièrement ou partiellement …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, …
Explanatory notes
… à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, … fibres de cellulose de formation ouverte, d'un crêpage de plus de 35 %, dont le poids avant crêpage peut atteindre … 20 g/m 2 (par couche); elle est constituée d'une ou plusieurs couches. Les nappes de fibres de cellulose dites …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres …
Classification opinions
… de polyamide superposées, avec intercalation d'une ou de plusieurs bandes en matière à tresser tissée à plat jouant …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211 > 7211.1 > 7211.13
… Laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7605
… Fils en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.05 ‑ Fils en aluminium . ‑ En aluminium non allié : 7605.11 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm 7605.19 ‑ ‑ Autres ‑ En alliages d'aluminium : 7605.21 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2833
… Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates). …
Explanatory notes
… calcination en sulfate anhydre blanc, très avide d'eau. On l'utilise comme fongicide en agriculture (voir la Note … la fabrication des lithopones classés au n° 32.06 ou de luminophores (sulfate de zinc activé par le cuivre), … des papiers couchés ou des cartons, l'obtention de luts, de laques, de couleurs, de peintures, etc. A l'état …Section XV > Chapitre 76 > Position 7601
… Aluminium sous forme brute. …