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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3826
… ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. …
Explanatory notes
… ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. Le … que d’huiles ou de graisses usagées (par exemple, huiles de friture, graisses de cuisson recyclées). Le biodiesel, … de pétrole ou d'huiles obtenues à partir de minéraux bitumineux mais peut être mélangé avec d’autres distillats …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
Explanatory notes
… - - De frêne ( Fraxinus spp. ) 4407.96 - - De bouleau ( Betula spp. ) 4407.97 - - De peuplier ( Populus spp. ) … cours de cette opération), poncés ou assemblés en bout, par jointure digitale, par exemple. Les bois de la présente …Section X > Chapitre 49 > Position 4909
… personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications. …
Explanatory notes
… personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications. La présente position comprend : … . Les cartes postales imprimées dont l'illustration ne constitue pas la caractéristique essentielle (par exemple, … de la présente position. Toutefois, les cartes postales revêtues d'une vignette postale imprimée ou gaufrée relèvent …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208
… largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus (+). 7208.10 - Enroulés, simplement laminés à chaud, … la croûte qui se forment lorsque le métal est porté à haute température. 2) L'application d'enduits grossiers … en d'autres produits tels que tôles , feuillards , tubes soudés ou profilés pliés. Les tôles sont utilisées …Section V > Chapitre 26 > Position 2619
… Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, …
Explanatory notes
… 26.19 ‑ Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, … exclu le laitier granulé (sable‑laitier) ( n° 26.18 ). Par battitures, on entend les écailles d'oxyde de fer qui …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455 > 8455.10
… Laminoirs à tubes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406 > 8406.8
… Autres turbines …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2841 > 2841.80
… Tungstates (wolframates) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2905 > 2905.1
… Monoalcools saturés …