Système harmonisé
Section X > Chapitre 49
… Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes …
Explanatory notes
… Chapitre 49 Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou … les recueils de gravures, de reproductions d'oeuvres d'art, de dessins, etc., constituant des ouvrages complets, paginés …Legal note
… du n ° 97.04, ainsi que les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge et autres articles du Chapitre 97. 2.‑ Au … les recueils de gravures, de reproductions d'oeuvres d'art, de dessins, etc., constituant des ouvrages complets, paginés et …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504
… Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. …
Explanatory notes
… 35.04 - Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. Cette position comprend : …Section XI > Chapitre 52 > Position 5206
… Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 52.06 ‑ Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de … 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail . ‑ Fils simples, en fibres … non peignées : 5206.11 ‑ ‑ Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …Section V > Chapitre 26 > Position 2619
… (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. …
Explanatory notes
… (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. Les … silicates d'aluminium et de calcium provenant de la fusion des gangues des minerais qui, du fait de leur relative …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306 > 2306.60
… De noix ou d'amandes de palmiste …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.10
… Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques … en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
… Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs à semi conducteur); …
Explanatory notes
… 85.41 ‑ Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs à semi‑conducteur); … A SEMI-CONDUCTEUR) Les articles de ce groupe sont définis à la Note 12 a) 1°) du présent Chapitre. Il s'agit …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la … similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus …
Explanatory notes
… 59.01 ‑ Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la … similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, …
Explanatory notes
… le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, … de la présente position qui comprend les appareils décrits dans la Note explicative du n° 85.36 mais conçus …Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou … obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus. …