WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8310 > 8310.00
… Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
… assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d’autres diodes émettrices de lumière (LED); cristaux piézo-électriques …
Explanatory notes
… assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d’autres diodes émettrices de lumière (LED); cristaux piézo-électriques … DIODES, TRANSISTORS, TRANSDUCTEURS A SEMI-CONDUCTEUR) Les articles de ce groupe sont définis à la Note 12 a) 1°) du …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres … qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; …
Explanatory notes
… même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres … qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; … des fibres légères et souples, seraient également rangés ici. Les matières utilisées pour la fabrication des balais …Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en … (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre. …
Explanatory notes
… 74.15 ‑ Pointes, clous, punaises, crampons appointes et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en … et écrous 7415.39 ‑ ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.17 et 73.18 sont valables mutatis … à tête en cuivre et tige en fer ou en acier , sont compris ici. Sont exclus de cette position les protecteurs pour …Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.10
… Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires …
Classification opinions
… illustrations, constituant des parties reconnaissables de publications périodiques. Adoption : 1961 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.40
Classification opinions
… électrique avec dispositif hydraulique pour déplacement vertical), le tout étant fixé sur un socle mobile également …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits … par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits …
Explanatory notes
… en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits … par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l’exclusion des levures) et produits … pays sont appelés sérums physiologiques ou sérums artificiels . Ces derniers comprennent les solutions isotoniques …Section II > Chapitre 12
… semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages …
Explanatory notes
… semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages Notes. 1.‑ Les noix et … amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de ricin, les graines de sésame, les graines de moutarde, les … les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba ) ou de lupins, sont considérées comme graines à …Legal note
… amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de ricin, les graines de sésame, les graines de moutarde, les … les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba ) ou de lupins, sont considérées comme graines à … à cosse et le maïs doux (Chapitre 7); b) les épices et autres produits du Chapitre 9; c) les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433
… et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; … nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du n° 84.37. …
Explanatory notes
… et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; … et appareils du n° 84.37 . Les dispositions de la Note explicative du n° 84.32 s’appliquent mutatis mutandis aux … 20) Les batteuses à céréales . Sont également rangés ici ‑ même s’ils sont présentés isolément ‑ les engreneurs …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… enregistrements analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du …