… engrais et n'étaient pas repris dans les n°s 31.02 à 31.04. Ainsi, par exemple, le nitrate de potassium relève du … (même si ces produits ne relèvent pas des n°s 31.02 à 31.04). Par exemple, les engrais constitués par le mélange : … position, les engrais visés aux n°s 31.02, 31.03 et 31.04 qui comprendraient, à l'état d'impuretés , de très …
… de les distinguer des véhicules des n°s 87.01, 87.03 ou 87.04, peuvent être résumées comme suit : 1) Ils ne … équipés les véhicules des n°s 87.02, 87.03 et 87.04. Les chariots de la présente position ne comportent …
… la vente au détail en vue de son emploi à cet usage ( n° 33.04 ). B) Paraffine, cire de pétrole microcristalline, … telles que la cire de polyéthylène, qui relèvent du n° 34.04 . Tous ces produits sont compris dans la présente …
… , au n° 25.01 (cristaux de chlorure de sodium) ou au n° 31.04 (cristaux de chlorure de potassium). 8) Les sulfonates … le caractère de cires artificielles relèvent du n° 34.04 . 10) Le Poly(oxyéthylène) (polyéthylène glycol) d'un … présentent le caractère de cires artificielles, du n° 34.04. 11) Les mélanges de mono‑, di‑ et tri‑, esters d'acides …
… spécifiques de ce Chapitre et notamment des n ° s 49.02 à 49.04 . Sont repris ici : A) Les livres et plaquettes (petits … pas des ouvrages de musique imprimés au sens du n ° 49.04 ), les livres pour enfants ( à l'exception des albums ou …
… 34.04 ‑ Cires artificielles et cires préparées. 3404.20 ‑ Poly(oxyéthylène) (polyéthylène glycol) 3404.90 ‑ Autres La présente position comprend les cires …
… le caractère d'imitations de pelleterie au sens du n° 43.04 . Les tissus recouverts de tontisses imitant le velours … n° 30.05 ). b) Les tissus sensibilisés ( n°s 37.01 à 37.04 ). c) Les feuilles de placage appliquées sur un … n° 59.01 ). f) Les linoléums et autres produits du n° 59.04 . g) Les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou …
… sont généralement compris dans le Chapitre 34 ( n°s 34.04 ou 34.05 notamment). II. Cires d'abeilles ou d'autres … sont généralement compris dans le Chapitre 34 ( n°s 34.04 ou 34.05 notamment). b) La cire gaufrée en … du spermaceti lui‑même, est classée sous le n° 15.04 . …
… ou conditionnés pour la vente au détail, ils relèvent du n° 30.04 . Sont notamment classés ici : 1) Les préparations … dans le n° 30.03 . Ainsi, sont classées dans le n° 33.04 , les préparations pour le traitement de l'acné, qui sont …
… de sport et autres contenants des n°s 42.02, 43.03 ou 43.04 . c) Les gants, mitaines et moufles de sport, qui … la pêche sous‑marine et autres lunettes de sport ( n° 90.04 ). l) Les appareils électromédicaux et autres … ) et les autres articles pour jeux de société ( n° 95.04 ). q) Les piscines ludiques et piscines à vagues …
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