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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38
… Produits divers des industries chimiques …
Explanatory notes
… Chapitre 38 Produits divers des industries chimiques Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … bombes extinctrices (n° 38.13); 4) les matériaux de référence certifiés, spécifiés dans la … et de substances alimentaires ou autres ayant une valeur nutritive, des types utilisés dans la préparation d'aliments …Legal note
… bombes extinctrices (n° 38.13); 4) les matériaux de référence certifiés, spécifiés dans la … et de substances alimentaires ou autres ayant une valeur nutritive, des types utilisés dans la préparation d'aliments … et de liquides antigel; d) les autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes. …Section XV > Chapitre 81 > Position 8101
… Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.01 ‑ Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris. 8101.10 ‑ Poudres ‑ Autres : 8101.94 - … forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage 8101.96 - - Fils 8101.97 - - Déchets et débris …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507
… Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme …
Explanatory notes
… 85.07 ‑ Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme … de l'accumulateur sont ensuite connectées à un circuit extérieur, ces réactions chimiques s'effectuent en sens …Section XV > Chapitre 81 > Position 8111
… Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.11 ‑ Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris. La métallurgie du manganèse utilise surtout comme … à l'état de ferro‑alliages. Le manganèse est un métal gris rosé, très cassant et très dur. Il n'est presque pas …Section V > Chapitre 25 > Position 2523
… Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés. …
Explanatory notes
… 25.23 - Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés (+). 2523.10 - … à l'état naturel ou additionnées d'argile en proportions appropriées. D'autres éléments (silice, alumine, fer, par …Section III > Chapitre 15 > Position 1503 > 1503.00
… Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3
… et cartons Kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5110 > 5110.00
… Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Classification opinions
… 1. Voiture de tourisme, équipée d'un système de propulsion « hybride » associant un moteur à essence et un moteur électrique. Le moteur à essence possède une cylindrée de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… des ferrophosphores; autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux. …