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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5111 > 5111.20
… Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5112 > 5112.20
… Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.95
… Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs parties …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. Ces grands …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par …
Explanatory notes
… 84.56 ‑ Machines outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par … doivent satisfaire à trois conditions essentielles : 1 ° ) travailler par enlèvement de matière; 2 ° ) effectuer une … utilisés en métallurgie pour le polissage des échantillons avant leur examen microscopique. 2) Les affûteuses …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.30
… Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909 > 6909.1 > 6909.12
… Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle de Mohs …
Section XII > Chapitre 66 > Position 6603 > 6603.20
… Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour parapluies, ombrelles ou parasols …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.30
… ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2303 > 2303.20
… Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de …