… des raisons d'économie dans le transport. Les préparations admises dans le cadre des n°s 26.01 à 26.17 peuvent … notamment), en grains, boules, briquettes, même avec addition de faibles quantités de matières liantes, le …
Legal note
… et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (n° 25.17); b) le carbonate de magnésium …
… présent Chapitre, pour l'interprétation du n° 7616.91, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, … électrolytique ou par voie chimique, le cas échéant après addition d'un colorant. * * * En vue notamment … la plupart des alliages en question sont parfois additionnés de faibles quantités d'autres éléments (fer, …
Legal note
… présent Chapitre, pour l'interprétation du n° 7616.91, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, …
… Au sens du n° 20.09, on entend par jus non fermentés, sans addition d'alcool les jus dont le titre alcoométrique … 5) Les jus de fruits ou de légumes, non fermentés ni additionnés d'alcool ou dont le titre alcoométrique …
Legal note
… Au sens du n° 20.09, on entend par jus non fermentés, sans addition d'alcool les jus dont le titre alcoométrique …
… comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices (n° 38.13); … comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices (n° 38.13). 4) Les …
Legal note
… comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices (n° 38.13); …
