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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7605 > 7605.2 > 7605.21
… Dont la plus grande dimension de la section transversale …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113 > 9113.10
… En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9610 > 9610.00
… Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même …
Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes …
Explanatory notes
… alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes … de leurs fractions; 3) de différentes graisses ou huiles d’origine microbienne ou de leurs fractions; 4) de deux … ou de leurs fractions. Les produits de la présente position dont les huiles ou graisses peuvent avoir été préalablement …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, …
Explanatory notes
… 67.01 - Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, … position couvre : A) Les peaux et autres parties d'oiseaux, revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, les … nettoyées, les articles en peaux ou en autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes …
Explanatory notes
… Relèvent également de cette position les récipients à double paroi ou à double fond, à condition qu 'ils ne soient … ayant le caractère d'articles de ménage et d'économie domestique, en particulier les boîtes à lait, à épices et … boîtes à outils et contenants similaires ayant le caractère d'objets personnels ou d'articles professionnels ( n°s …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) …
Explanatory notes
… de literie et articles similaires (matelas, couvre‑pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) … Un certain nombre d' articles de literie et similaires , dont la caractéristique essentielle est d'être pourvus de … ). d) Les couvertures ( n° 63.01 ). e) Les taies d'oreillers, les housses d'édredons ( n° 63.02 ). f) Les …Section XVIII
… INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, …
Explanatory notes
… Section XVIII INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE , DE …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.40
… Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.30
… que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers …