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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, …
Explanatory notes
… en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, … assemblés. 6805.10 - Appliqués sur tissus en matières textiles seulement 6805.20 - Appliqués sur papier ou carton … la masse de manière uniforme et fixée aux fibres textiles à l'aide d'un liant. Les bandes, rondelles, segments, etc. …Section XV > Chapitre 73
Explanatory notes
… obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition … le terme fils s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, …Legal note
… obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition … le terme fils s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7303
Explanatory notes
… soit par coulée centrifuge. Dans ce dernier cas, la fonte liquide est versée dans un cylindre horizontal animé d'un mouvement rapide de rotation; la force centrifuge plaque le liquide …Section XI > Chapitre 52 > Position 5208
… Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². …
Explanatory notes
… 52.08 ‑ Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m 2 . … le rapport d'armure n'excède pas 4 5208.19 ‑ ‑ Autres tissus ‑ Blanchis : … ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202
… Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, …
Explanatory notes
… 92.02 ‑ Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, … harpes, par exemple). 9202.10 ‑ A cordes frottées à l'aide d'un archet 9202.90 ‑ Autres La présente position … d'une petite pièce de bois, d'ivoire, d'écaille, de celluloïd, etc., terminée en pointe (médiator). On peut …Section VI > Chapitre 35 > Position 3502
… Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des …
Explanatory notes
… 35.02 - Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines … deux protéines de lactosérum ou plus et d'une teneur, en poids calculé sur matière sèche, en protéines de lactosérum …Section XV > Chapitre 72 > Position 7206
Explanatory notes
… Sous‑chapitre II FER ET ACIERS NON ALLIES CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Sous‑Chapitre comprend, pour autant qu'ils … telles que massiaux et masses, y compris l'acier à l'état liquide (n° 72.06 ). 2) les demi‑produits tels que blooms, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
… Machines et appareils (autres que les machines du n° 84.50) pour le lavage, le … textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de …