WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4911
Explanatory notes
… Images, gravures et photographies 4911.99 - - Autres Cette position comprend tous les articles imprimés (y compris les … Considérations générales), qui ne sont pas repris dans les positions précédentes de ce Chapitre. Les images, gravures … classées dans la présente position lorsque ces articles confèrent à l'ensemble son caractère essentiel; dans le cas …Section XV > Chapitre 72 > Position 7207
… Demi-produits en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.07 ‑ Demi‑produits en fer ou en aciers non alliés. - Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone : 7207.11 - - De section transversale carrée ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545
… Electrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques. …
Explanatory notes
… 85.45 ‑ Electrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de …
Explanatory notes
… 85.30 ‑ Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de … de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de … d'un dispositif de verrouillage qu'on place à proximité des aiguillages et, d'autre part, les tableaux et autres …Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques …
Explanatory notes
… 48.06 ‑ Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers‑calques … aux gaz. Les qualités les plus lourdes et les plus rigides, ainsi que les articles obtenus en laminant, à l'état humide, …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105
… d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. …
Explanatory notes
… d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre . ‑ Réveils : 9105.11 ‑ ‑ Fonctionnant … réveils et appareils d'horlogerie similaires non repris ailleurs dans le présent Chapitre, dont le rôle essentiel …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
… Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 84.79 - Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le … et appareils mécaniques ayant une fonction propre qui ne sont pas : a) Exclus de ce Chapitre par les Notes … en vue de couper automatiquement le fil et de permettre ainsi à la machine à coudre de fonctionner sans …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412
Explanatory notes
… moteurs et machines motrices. 8412.10 - Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs - Moteurs … les turbopropulseurs ou autres turbines à gaz. Sont repris ici, non seulement les propulseurs à réaction … turboréacteur ; du seul fait de la vitesse d'avancement, l'air d'alimentation se trouve tout à la fois capté et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par …
Explanatory notes
… machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par … doit être prise dans un sens très large. Sous réserve des exceptions signalées ci-après à propos des duplicateurs, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, …