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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0306 > 0306.9 > 0306.91
… Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.12
… Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.13
… Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de … ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre). …
Explanatory notes
… isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre). On range dans … sont généralement constitués par une ampoule à double paroi, généralement en verre, entre lesquelles on a fait le …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits. …
Explanatory notes
… à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits. 3801.10 … broyées de cokes (généralement cokes de pétrole, mais parfois aussi cokes d'anthracite, de cornue, de brai, etc.) …Section I > Chapitre 5 > Position 0508 > 0508.00
… Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs …
Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, …
Explanatory notes
… végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, … microbienne qui ont subi une transformation chimique particulière du genre de celles mentionnées ci‑après mais qui n'ont pas été autrement préparées. Elle couvre également les …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.4 > 3307.41
… « Agarbatti » et autres préparations odoriférantes agissant par combustion …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474 > 8474.10
… Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver …