WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.9
… Foies, oeufs, laitances, nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles …
Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en …
Explanatory notes
… 48.17 ‑ Enveloppes, cartes‑lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en … 4817 .10 ‑ Enveloppes 4817 .20 ‑ Cartes‑lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance 4817 … blasons, marques de fabrique, vignettes, etc., pour autant que ces impressions conservent un caractère …Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement … ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… 25.16 - Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement … ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (+). - Granit : 2516.11 - - Brut … éruptives, très dures, d'aspect grenu, formées par la juxtaposition de cristaux de quartz, de feldspath et de …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en …
Explanatory notes
… films photographiques plans à développement et tirage instantanés sensibilisé, non impressionnés, même en … servant de support à l'émulsion est, en général, en verre, acétate de cellulose, poly(éthylène téréphtalate) ou autre matière plastique; elle peut même consister en métal ou en pierre, pour les procédés d'impression …Section IV > Chapitre 21
Explanatory notes
… de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou … alimentaires composites homogénéisées , des préparations consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, …Legal note
… de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou … alimentaires composites homogénéisées , des préparations consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.10
… Tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.10
… Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige. …
Explanatory notes
… de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux … non autopropulsés : 8430.61 - - Machines et appareils à tasser ou à compacter 8430.69 - - Autres A l'exception des … du terrain (terrassement, décapage, nivellement, tassement, roulage de terres, battage de pilotis, etc.). …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, …
Explanatory notes
… 69.03 - Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, … l'industrie ou pour laboratoires, moufles, buses, tuyères, tampons, brûleurs et pièces similaires pour fours; cazettes, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc …