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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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Section IV > Chapitre 16
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Section XIII > Chapitre 70
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453
Explanatory notes
… interviennent, dans la pratique, à divers stades de la
transformation
des cuirs, peaux ou pelleteries (lavage, …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
Explanatory notes
… matière ou à l'ouvraison de leur surface. Elles doivent
satisfaire
à trois conditions essentielles : 1 ° ) …
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Section VI > Chapitre 29 > Position 2912
Explanatory notes
… qui, au contact de l'air, s'oxydent facilement en se
transformant
en acides. On entend par aldéhydes contenant …
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
Explanatory notes
… de véhicules automobiles, spécialement construits ou
transformés
, équipés de dispositifs ou appareillages divers …
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Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
Explanatory notes
… dans la presque totalité des cas, directement ou après
transformation
, à la décoration ou à l'ornementation. On y …
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
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