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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
… Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils. …
Explanatory notes
… la mesure du balourd s'effectuant alors mécaniquement (traçage de diagrammes sur une plaque enregistreuse, principe … (plans, diagrammes, peaux et cuirs, etc.), dans lesquels un traçoir solidaire d'un compteur suit les contours de la … lunettes, etc.), comprenant essentiellement un socle avec trois pointes formant les sommets d'un triangle équilatéral, …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207
… Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). …
Explanatory notes
… diamètres des engrenages. A proximité immédiate de la tranche de chaque roue phonique se trouve un aimant permanent, sur l'une des extrémités duquel … de fréquences connues sont amplifiés électriquement et transmis à des haut‑parleurs. Sont notamment basés …Section VI > Chapitre 28 > Position 2846
… inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux. …
Explanatory notes
… inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux. … Elle couvre également les composés obtenus directement par traitement chimique des mélanges des éléments. Il s'ensuit … 2) Composés d'autres métaux des terres rares . On trouve, dans le commerce, à l'état plus ou moins pur, des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
… non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. …
Explanatory notes
… non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles … que : a) Les éléments d'optique, en verre, non travaillés optiquement ( Chapitre 70 ). b) Les … ). b) Un moteur électrique ( n° 85.01 ), un transformateur ( n° 85.04 ), un aimant ou un électro‑aimant …Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. 2007.10 ‑ Préparations homogénéisées … par refroidissement. Les gelées sont consistantes, transparentes et ne contiennent pas de morceaux de fruits. …Section IV > Chapitre 22 > Position 2208
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. …
Explanatory notes
… 22.08 ‑ Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; … de céréales, de pommes de terre) parfois soumis à un traitement complémentaire au charbon activé. 6) Les … ou de leur couleur, en général peu alcoolisées et très sucrées (crème de cacao, crème de banane, crème de …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06. …
Explanatory notes
… 20.05 ‑ Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non … peut citer : 1) Les olives , rendues consommables par un traitement spécial dans une solution diluée de soude ou une …Section VI > Chapitre 29 > Position 2910
… Epoxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… époxy‑alcools, époxy‑phénols et époxy‑éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 2910.10 - Oxiranne (oxyde d'éthylène) 2910.20 - …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1 > 9405.11
… Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… 1 x 1 pieds, 2 x 2 pieds, 1 x 4 pieds et 2 x 4 pieds encastrables dans un faux-plafond à panneaux. Ces panneaux … constant à basse tension. Ils s’accompagnent d’un câble électrique qui permet le raccordement à une prise de courant … faux-plafond à grille et sont munies d’attaches sur leurs quatre côtés ainsi que de capuchons de connexion pour le …Section IV > Chapitre 20 > Position 2004
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06. …