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Système harmonisé
Section II > Chapitre 9 > Position 0901 > 0901.1 > 0901.11
… Non décaféiné …
Section II > Chapitre 9 > Position 0901 > 0901.2 > 0901.21
… Non décaféiné …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9607 > 9607.1
… Fermetures à glissière …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du …
Explanatory notes
… 84.65 - Machines outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du … ou matières dures similaires. 8465.10 - Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans … - - Machines à percer ou à mortaiser 8465.96 - - Machines à fendre, à trancher ou à dérouler 8465.99 - - Autres La …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. …
Explanatory notes
… en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. 7010.10 - Ampoules 7010.20 - Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture 7010.90 - Autres La présente position couvre … des articles ci-dessus sont généralement destinés à être fermés au moyen de bouchons ordinaires (en liège , en verre, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
Explanatory notes
… de vapeur pour le chauffage central. Même si elles sont manifestement conçues pour être incorporées à une machine, à … restent classées ici. Les chaudières à vapeur peuvent être chauffées par un combustible solide, liquide ou gazeux ou … présentées assemblées, les divers composants étant enfermés dans une même enveloppe ou montés sur une base …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance. …
Explanatory notes
… pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance. 4817 … à l'exception toutefois du papier à lettres en feuilles séparées ou en blocs et sous réserve des exclusions …Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles …
Explanatory notes
… 96.15 ‑ Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles … du n° 85.16, et leurs parties. ‑ Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles … ‑ Autres Cette position comprend : 1) Les peignes à coiffer ou de toilette de tous genres (peignes fins, peignes …Section XV > Chapitre 72 > Position 7202 > 7202.30
… Ferro-silico-manganèse …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7202 > 7202.50
… Ferro-silico-chrome …