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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905
… Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres …
Explanatory notes
… 69.05 - Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres … d'arêtiers. 2) Les éléments de cheminée et conduits de fumée, tels que boisseaux, wagons, têtes de cheminées, …Section IV > Chapitre 22 > Position 2208
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et …
Explanatory notes
… ‑ Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et … de vin ou de marc de raisin 2208.30 ‑ Whiskies 2208.40 ‑ Rhum et autres eaux‑de‑vie provenant de la distillation, … de moins de 80 % vol , qu'il soit destiné à la consommation humaine ou à des usages industriels; même s'il est propre à …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.10
… Tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3911 > 3911.10
… Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.41
… conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, …
Explanatory notes
… 92.05 - Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, … que les orchestrions et les orgues de Barbarie. 9205.10 - Instruments dits « cuivres » 9205.90 - Autres La présente … touches est transmis aux tuyaux, électriquement, électro-pneumatiquement ou mécaniquement. Les buffets d'orgues …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
… dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. …
Explanatory notes
… dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. Cette position … parties et tous les accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du présent Chapitre, autres que : …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires. …
Explanatory notes
… parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires . … d'une substance fluorescente (silicate de zinc, borate de cadmium, tungstate de calcium, etc.). Au moyen d'une série d'opérations …Section IV > Chapitre 20 > Position 2004
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à …
Explanatory notes
… 20.04 ‑ Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à … du n° 20.06. 2004.10 ‑ Pommes de terre 2004.90 ‑ Autres légumes et mélanges de légumes Les légumes congelés de la présente position sont …Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine. …