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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2925 > 2925.2 > 2925.21
… Chlordiméforme (ISO) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2904 > 2904.9 > 2904.91
… Trichloronitrométhane (chloropicrine) …
Section II > Chapitre 9 > Position 0901
… Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; … du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. …
Explanatory notes
… 09.01 ‑ Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; … du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. ‑ Café non torréfié : … dans cette position : 1) Le café vert sous toutes ses formes : en cerises, c'est‑à‑dire tel qu'il est récolté sur …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre …
Explanatory notes
… verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), … de colliers, de chapelets, de fleurs artificielles, d'ornements mortuaires, etc., ou pour la décoration d'articles … boules une matière à laquelle est incorporée de l'essence d'Orient, substance pâteuse, de couleur nacrée, constituée par …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, … à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones. …
Explanatory notes
… naturelles, qui sont des substances actives produites par l’organisme de l’homme ou des animaux, susceptibles, à des … faibles, d’inhiber ou de stimuler le fonctionnement d’organes déterminés, soit en agissant directement sur ces … terminal à la molécule de la somatotropinenaturelle; l’ ornipressine (DCI) (analogue de l’argipressine (DCI) et de …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
… Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour …
Explanatory notes
… 63.06 ‑ Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles … en tissu, qui ont pour caractéristique commune d'être ordinairement confectionnés avec de la toile résistante et à … les toiles couvre‑sol ( tapis de sol ), les matelas, oreillers et coussins pneumatiques, autres que ceux du …Section VI > Chapitre 28 > Position 2812 > 2812.1
… Chlorures et oxychlorures …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2812 > 2812.1 > 2812.12
… Oxychlorure de phosphore …