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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5602
… Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …
Explanatory notes
… ces fibres ou poils avec d'autres fibres naturelles (fibres végétales, crin, par exemple), ou avec des fibres … Certains produits peuvent présenter une surface bouclée ou veloutée et même être renforcés par un support, textile ou … même présentés pliés ou conditionnés en emballages (pour la vente au détail, par exemple). Les feutres de la présente …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603
… Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …
Explanatory notes
… 56.03 ‑ Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments … même présentés pliés ou conditionnés en emballages (pour la vente au détail, par exemple). Parmi ceux‑ci on peut citer : … serviettes hygiéniques, les étoffes pour la confection de vêtements de protection ou pour doublures de vêtements, les …Section VI > Chapitre 36 > Position 3602
Explanatory notes
… énorme pression en un temps très court. Ces produits sont souvent additionnés de flegmatisants qui ont pour effet de … produits sont couramment appelés dynamites et contiennent souvent d'autres substances comme la nitrocellulose (coton … produits que le nitrate de glycérol ou d'un glycol. Avec les dynamites visées à l'alinéa 1) ci-dessus, ils …Section XI > Chapitre 50 > Position 5001
… Cocons de vers à soie propres au dévidage. …
Explanatory notes
… 50.01 ‑ Cocons de vers à soie propres au dévidage. Cette position ne couvre … au dévidage sont rangés au n° 50.03 . Les cocons de vers à soie sont généralement jaunâtres, blanchâtres ou parfois verdâtres. …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de … carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton. …
Explanatory notes
… reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de … collections 4820.90 ‑ Autres La présente position couvre divers articles de papeterie, autres que les articles pour … les carnets‑répertoires. 2) Les cahiers. Les cahiers peuvent simplement contenir des feuilles de papier ligné …Section XI > Chapitre 63 > Position 6307
… Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. …
Explanatory notes
… ‑ Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. 6307.10 ‑ Serpillières ou wassingues, lavettes, … incomplètement décousues et qui n'ont pas le caractère de véritables sacs ni celui de sacs non finis du n° 63.05 . …Section IX > Chapitre 44 > Position 4406
… Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. …
Explanatory notes
… 44.06 ‑ Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires (+). … plus longues que les traverses ordinaires. Ces traverses peuvent avoir des arêtes émoussées et comporter des trous ou …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607
… Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. …
Explanatory notes
… 86.07 ‑ Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - … parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires, sous réserve , toutefois qu'elles satisfassent aux deux … par un seul essieu. 2) Les essieux droits ou coudés qui peuvent se présenter montés (train de roues) ou non montés. …Section II > Chapitre 12 > Position 1205
… Graines de navette ou de colza, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.05 ‑ Graines de navette ou de colza, même concassées. 1205.10 - Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique … 1205.90 - Autres Cette position comprend les graines de navette ou de colza (c’est-à-dire, les graines de plusieurs …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009
… Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. …