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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1701
… Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. …
Explanatory notes
… 17.01 ‑ Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide (+) . ‑ … canne mentionné dans la Note 2 de sous positions du présent Chapitre 1701.14 ‑ ‑ Autres sucres de canne ‑ … avoir laissé au repos pendant une nuit, un échantillon de chaque sucre dilué dans de l'eau et placé dans un récipient …Section I > Chapitre 3 > Position 0304
… Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés. …
Explanatory notes
… 03.04 ‑ Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou … du Nil ( Lates niloticus ) et de poissons tête de serpent ( Channa spp. ), frais ou réfrigérés : 0304.31 - - Tilapias ( … Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster ) 0304.43 - - Poissons plats ( Pleuronectidae, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454
… Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou …
Explanatory notes
… ce groupe : 1) Les machines consistant généralement en une chaîne ou une courroie transporteuse permettant … composent essentiellement de deux plateaux resserrables sur chacun desquels se fixe une moitié du moule; celui-ci est … engendrée par l'insertion d'un piston plongeur dans une chambre close remplie de métal fondu et en communication …Section XI > Chapitre 50 > Position 5003 > 5003.00
… Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés) …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.20
… Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9605 > 9605.00
… la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements …
Classification opinions
… - 1 brosse à dents et un petit tube de pâte dentifrice, - 1 mouchoir parfumé, - 1 paire de chaussettes en bonneterie, - 1 bandeau en matières textiles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces … diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de …
Explanatory notes
… comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces … générales de la Section), et exception faite des outils du Chapitre 82 , la présente position comprend : A) Les … micrométriques pour arrêter ou limiter la course des chariots de tours, etc., même s'ils comportent un dispositif …Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, …
Explanatory notes
… métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, … pour vêtements, ceintures, bretelles, supports‑chaussettes, gants, chaussures, guêtres, bracelets‑montres, …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00
… Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres … ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.30
… Machines et appareils pour le finissage du papier ou du …