… Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.08 à 72.10 , s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la … N°s 7225.91 et 7225.92 Voir la Note explicative des n°s 7210 .30, 7210.41 et 7210.49. …
… pour l’aviculture, y compris les couveuses et éleveuses : 8436.21 - - Couveuses et éleveuses 8436.29 - - Autres 8436.80 - … a) Les ruches (régime de la matière constitutive : n° 44.21 , par exemple, pour les ruches en bois). b) Les …
… PROFILES Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.14 à 72.16 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la … sous‑positions. N° 7228.50 Voir la Note explicative des n°s 7215.10 et 7215.50. …
… ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants (+) . 0402.10 ‑ En poudre, en granulés ou sous d'autres formes … d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : 0402.21 ‑ ‑ Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants …
… 12.14 ‑ Rutabagas, betteraves fourragères, racines … similaires, même agglomérés sous forme de pellets. 1214.10 ‑ Farine et agglomérés sous forme de pellets de luzerne 1214.90 ‑ Autres Cette position comprend : 1) Les …
… 09.02 ‑ Thé, même aromatisé. 0902.10 ‑ Thé vert (non fermenté) présenté en emballages … sont classés, par exemple, aux n°s 08.13 , 09.09 , 12.11 ou 21.06 . c) Le « thé » au ginseng (mélange d'extrait de …
… 15.21 ‑ Cires végétales (autres que les triglycérides ), … d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. 1521.10 ‑ Cires végétales 1521.90 ‑ Autres I. Cires végétales (autres que les …
… principalement pour la récupération des métaux précieux : 8549.21 - - Contenant des piles et batteries de piles … etc.), de composés de métaux ou de scories. N°s 8549.21 et 8549.29 Ces sous-positions couvrent les déchets et …
… sous l'appellation de Ketchup et autres sauces tomates ( n° 21.03 ) ainsi que les soupes de tomates et les préparations pour la confection de ces dernières ( n° 21.04 ). …
… en fonte, fer ou acier. ‑ Radiateurs et leurs parties : 7322.11 ‑ ‑ En fonte 7322.19 ‑ ‑ Autres 7322.90 ‑ Autres La présente position … des radiateurs cités dans la Note explicative du n° 73.21 par le dispositif de soufflage (ventilateur, turbine, …
