… sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée … à l'une des conditions suivantes : 1) avoir été grainés, gaufrés, coloriés en surface, imprimés ou autrement décorés …
… y range notamment : 1) Les poêles et autres appareils de chauffage constitués essentiellement par de la céramique (de … pour cheminées (foyers) et feux ouverts. Les appareils de chauffage électriques relèvent du n° 85.16 . 2) Les pots … même comportant une illustration ou un texte imprimés, sauf s'ils sont lumineux ( n° 94.05 ). 5) Les bouchons …
… ‑ Vêtements et accessoires du vêtement 4303.90 ‑ Autres Sauf les exceptions mentionnées ci‑après, la présente … et couvre‑pieds, les descentes de lit, les tapis, les poufs non garnis ni rembourrés intérieurement, les sacs à … première partie du n ° 42.02 . b) Les gants, mitaines et moufles mixtes en cuir et en pelleteries, quelles que soient …
… tube comportant une ou plusieurs anches et dans lequel on souffle, en obtenant ainsi un ou plusieurs sons (4 ou 6 … manches et fourches de marteaux; les tuyaux, sommiers, souffleries et autres organes pour orgues (y compris les … meubles). On trouve également des touches, registres, souffleries et claviers dans les accordéons. Les …
… d'articles réutilisables en l'état. Les articles neufs comportant des défauts de tissage, de teinture, etc., … d'adopter habituellement pour les expéditions d'articles neufs. * * * La présente position couvre, sous réserve … exclus de cette position et suivent le régime des articles neufs. …
