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Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.30

Classification opinions

… malt et whiskies de grain présentant un titre alcoométrique volumique d'environ 60 % vol, utilisés comme matières premières dans la fabrication …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.10

Classification opinions

… contenant au moins 95 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également l'Avis Ch. 27/1. Adoption : 1969 + 1974 (*) … pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.81

Classification opinions

… appareil à usage domestique. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8419.81/2. Adoption : 2023   … 2. … un appareil à usage commercial. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8419.81/1. Adoption : 2023     …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833 > 2833.1 > 2833.11

Classification opinions

… par déshydratation naturelle, qui est ensuite collecté et envoyé en usine où il subit des opérations de fusion … centrifugation et de séchage. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 2530.90/2. Adoption : 2016 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.23

Classification opinions

… contenant au moins 90 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également les Avis Ch. 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : … pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.24

Classification opinions

… contenant au moins 90 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également les Avis Ch. 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : … pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.29

Classification opinions

… contenant au moins 90 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également les Avis Ch. 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : … pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour les …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.29

Classification opinions

… représentant leur habitat. Application des RGI 1 et 6 . Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.22/1 et 9705.29/2. … par des yeux artificiels. Application des RGI 1 et 6 . Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.22/1 et 9705.29/1. …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203 > 2203.00

Classification opinions

… Bière fruitée (bière à la cerise), d’un titre alcoométrique volumique de 3,5 % vol, obtenue grâce à un procédé de brassage par double …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00

Classification opinions

… de vins ou autres boissons, ayant un titre alcoométrique volumique de 10 % vol environ, une teneur en extrait sec de 74,5 g/l et une …