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Section VI > Chapitre 38 > Position 3808

Explanatory notes

… n° 13.02 ).     3°)   L'huile de créosote minérale ( n° 27.07 ).     4°)   Le naphtalène, le DDT (ISO) (clofénotane … même possédant des propriétés désinfectantes ( n° 33.07 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3206

Explanatory notes

… des couleurs ou pigments pour la céramique du n° 32.07, des peintures ou des couleurs des n°s 32.08 à 32.10, … peintures à l'eau, par exemple : a)    Le kaolin ( n° 25.07 ). b)    La craie et le carbonate de calcium ( n°s 25.09 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021

Explanatory notes

… grossesse ou les ceintures de maternité ( n°s 62.12 ou 63.07 , généralement). d)   Les chaussures de série dont le … compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre ( n° 34.07 ). C)   Les autres appareils et articles de prothèse et, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480

Explanatory notes

… ‑ Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques : 8480.71 ‑ ‑ Pour le moulage par injection ou par compression 8480.79 ‑ ‑ Autres Cette position couvre les châssis de … par contre exclues d'ici les matrices d'estampage du n° 82.07 agissant sur une matière consistante (métaux simplement …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933

Explanatory notes

… d’un degré de pureté inférieur en est exclue ( n° 27.07 ). 2)   Parmi les dérivés les plus importants de la … d’un degré de pureté inférieur en sont exclus ( n° 27.07 ).       b)   Les acides pyridine-carboxyliques .       …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833

Explanatory notes

… sels métalliques de l'acide sulfurique (H 2 SO 4 ) du n° 28.07, sous réserve des exceptions rappelées dans … de plomb naturel ( anglésite ) est un minerai du n° 26.07 . B.- ALUNS Les aluns sont des sulfates doubles hydratés …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… en caoutchouc vulcanisé pour l'application des n°s 40.07 à 40.17, qu'ils aient été vulcanisés au soufre ou avec un … en caoutchouc non vulcanisé, même mélangé. e)    Les n°s 40.07 à 40.16 couvrent les demi‑produits et les ouvrages en …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019

Explanatory notes

… sur ses deux faces d'une couche de cette matière ( n° 68.07 ). d)    Les vitrages isolants à parois multiples avec … de verre agglomérées par une résine synthétique ( n° 95.07 ). h)    Les articles de brosserie en fibres de verre du …

Section II > Chapitre 7 > Position 0702

Explanatory notes

07.02 ‑ Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. La présente …

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