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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 75
Explanatory notes
… les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du n° 7508.10, on … pas 6 mm dans sa plus grande dimension. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite du nickel et de ses … dur (point de fusion 1453 °C), ayant des propriétés ferromagnétiques, malléable, ductile, tenace et résistant à …Legal note
… les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du n° 7508.10, on …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
Explanatory notes
… tous types, utilisés comme conducteurs électriques, qu'ils soient destinés à l'appareillage des machines ou … au montage comme canalisations intérieures ou extérieures (souterraines, sous‑marines, aériennes, etc.). Il s'agit de … toronnées. 4) Les câbles aériens pour autant qu'ils soient isolés. 5) Les câbles pour liaisons permanentes à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
Explanatory notes
… rarement sur les motocycles, fonctionnant généralement au moyen d'un galet de friction entraîné directement par le pneu ou la jante de l'une des roues. 2) Les boîtiers porte‑batterie , munis d'un interrupteur, de prises de courant, etc., pour l'équipement …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou …
Explanatory notes
… autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albatre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
Explanatory notes
… Cette position couvre toute une gamme d'articles textiles, généralement en tissu, qui ont pour caractéristique commune … confectionnés avec de la toile résistante et à texture serrée. 1) Les bâches sont des articles destinés à … l'assemblage, par couture, de morceaux de toile découpés à dimension; leurs bords sont ourlés et souvent munis …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur. …