Système harmonisé
Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.30
… Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.20
… Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.30
… Freins et servo-freins, et leurs parties …
Classification opinions
… extérieure est un tube constitué d'un fil d'acier spiralé recouvert de matière plastique; elle est munie à une …Section XI > Chapitre 56
… et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie …
Explanatory notes
… et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou … exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support; b) les produits textiles du n° 58.11; …Legal note
… les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou … exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support; b) les produits textiles du n° 58.11; … f) Les serviettes et tampons hygiéniques, couches et articles similaires du n° 96.19 . 2.‑ Le terme feutre …Section IV > Chapitre 22 > Position 2209 > 2209.00
… comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique …
Classification opinions
… et d'une combinaison d'huile et de vinaigre, chacune comportant des ingrédients ajoutés , présentées dans des flacons distincts en verre en forme de sablier en assortiment conditionné pour la vente au détail. Les flacons …Section XVII > Chapitre 87
… tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, …Legal note
… pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, … non sur celui-ci. 3.‑ Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les n°s 87.02 à 87.04 et …Section IV > Chapitre 20
… Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes …
Explanatory notes
… Chapitre 20 Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits … présentés sous forme de confiseries (n° 17.04) ou les articles en chocolat (n° 18.06). 3.‑ Les n°s 20.01, 20.04 …Legal note
… de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits … présentés sous forme de confiseries (n° 17.04) ou les articles en chocolat (n° 18.06). 3.‑ Les n°s 20.01, 20.04 … thermique à la pression atmosphérique ou sous vide partiel en vue d’accroître la viscosité du produit par …Section XVI > Chapitre 84
… chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils …
Explanatory notes
… chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils Notes. 1.- Sont exclus de ce Chapitre : a) les meules et articles similaires à moudre et autres articles du Chapitre …Legal note
… 1.- Sont exclus de ce Chapitre : a) les meules et articles similaires à moudre et autres articles du Chapitre … ou engins (pompes, par exemple) en céramique et les parties en céramique des machines, appareils ou engins en …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1
… mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.22
… Espèces éteintes ou menacées d’extinction, et leurs parties …