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Système harmonisé
Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, … par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. …
Explanatory notes
… un laminage au moyen de rouleaux chauffés. Par contre, les aliments pour petits déjeuners, du genre corn flakes , etc., … leur pellicule propre (péricarpe). L'amande farineuse peut alors être visible. Les grains des variétés d'orge vêtue … l'huile. Ceux en flocons ou en poudres sont utilisés pour l'alimentation humaine (boulangerie, biscuiterie, préparations …Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20
… Autres meubles en métal …
Classification opinions
… 1. Eléments en tôle d'acier, pour l'étalage des marchandises dans les magasins, composés d'un … sur le sol. Adoption : 1969 … 2. Comptoir de caisse en aluminium, d'une longueur de 210 cm et doté d'une bande … de l'armoire, à savoir un interrupteur, un panneau d'alimentation, des prises électriques, des supports des …Section IV > Chapitre 21
… Préparations alimentaires diverses …
Explanatory notes
… Chapitre 21 Préparations alimentaires diverses Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … des n°s 09.04 à 09.10; e) les préparations alimentaires, autres que les produits décrits aux n°s 21.03 … fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour …Legal note
… des n°s 09.04 à 09.10; e) les préparations alimentaires, autres que les produits décrits aux n°s 21.03 … 3.‑ Au sens du n° 21.04, on entend par préparations alimentaires composites homogénéisées , des préparations … fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2
… intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique …
Section III > Chapitre 15 > Position 1522 > 1522.00
… résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2207 > 2207.10
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus …
Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par …
Explanatory notes
… 27.12 ‑ Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire … mou et plastique et l'état dur et cassant, sa couleur allant du blanc au jaune ou au brun foncé. L' … protecteurs, pour l'apprêt des tissus, l'imprégnation des allumettes, etc. Relèvent, par contre, du n° 34.04 …Section XVII > Chapitre 88
… Navigation aérienne ou spatiale …
Explanatory notes
… Chapitre 88 Navigation aérienne ou spatiale Notes. 1.‑ Au sens du présent Chapitre, on entend … à 8802.40, on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids … 8806.21 à 8806.24 et 8806.91 à 8806.94, on entend par poids maximal au décollage le poids maximal des appareils en ordre …Legal note
… à 8802.40, on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids … 8806.21 à 8806.24 et 8806.91 à 8806.94, on entend par poids maximal au décollage le poids maximal des appareils en ordre normal de vol au décollage, y compris le poids de la charge …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.5 > 0304.51
… siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., … Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.93
… siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., … Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil …