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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5 > 8523.51
… Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs …
Classification opinions
… 1. Dispositif de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs … électronique flash »), d'une capacité de mémoire de 192°Mo, constitué d'une carte de circuits imprimés sur laquelle sont … d'environ 85 mm x 54 mm x 4 mm. Des données peuvent être stockées sur la carte et lues à partir d'elle lorsque …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10
… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) …
Classification opinions
… 1. Véhicule à moteur du type camionnette (à structure monocoque, c'est-à-dire doté d'un plancher qui fait office de châssis, mais pas d'un véritable châssis; il consiste en un seul volume intégré pour le transport des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032
… Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle …
Explanatory notes
… 90.32 ‑ Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. 9032.10 ‑ Thermostats 9032.20 ‑ Manostats (pressostats) ‑ Autres instruments et appareils : …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407
… Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles …
Explanatory notes
… 84.07 ‑ Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles … ( autres que ceux du Chapitre 95 ), y compris ceux destinés à la propulsion des engins de transport à moteur. … Ils utilisent la force d'expansion d'un mélange d'air et de combustible gazeux ou vaporisé, enflammé à l'intérieur même …Section III > Chapitre 15 > Position 1505
… Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline. …
Explanatory notes
… 15.05 ‑ Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline. La graisse de suint brute (ou suintine) est la graisse, poisseuse et d'odeur nettement désagréable, … et pour l'extraction de l'oléine de suint ou de la stéarine de suint. La lanoline , obtenue par épuration du …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202
… Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, …
Explanatory notes
… 92.02 ‑ Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, … , sortes de mandolines. d) Les banjos , sortes d'instruments à long manche et dont la caisse plate et circulaire est recouverte d'une peau de tambour. e) Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417
… Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, …
Explanatory notes
… 84.17 ‑ Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, … couvre tous les fours industriels ou de laboratoires, constitués par des enceintes dans lesquelles on réalise des … sur des tablettes, etc. ou, plus rarement, mélangés au combustible. Sont également compris ici les fours chauffés à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408
… Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou …
Explanatory notes
… 84.08 - Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi … ( autres que ceux du Chapitre 95 ), y compris ceux destinés à la propulsion des engins de transport à moteur. … ils en diffèrent, cependant, en ce sens que le liquide combustible est le plus souvent pulvérisé par une pompe …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203
… Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué. …
Explanatory notes
… Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué(+). 4203.10 ‑ Vêtements ‑ Gants, … forme de V à une de leurs extrémités, reconnaissables comme destinées à la fabrication de ceintures. Les gants, mitaines …Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00
… pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et … de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface …