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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 35 > Position 3503 > 3503.00
… en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz …
Explanatory notes
… ‑ Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz … de l'espèce relèvent aussi du présent groupe lorsqu'ils peuvent effectuer également des opérations de coupe. … C) Les machines et appareils pour le soudage (même pouvant couper) des métaux à l'arc ou au jet de plasma . …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets …
Explanatory notes
… de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets … (rayés et lisses). Leurs parties métalliques sont souvent ciselées et leur crosse sculptée. Les fusils et … ne possèdent généralement qu'un canon. Ces armes peuvent soit ne tirer qu'une cartouche par canon et ne …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.50
… de traitement autres que celles des n°s 8471.41 ou 8471.49, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00
… de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de …
Explanatory notes
… vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de … à rouleaux et similaires ( n° 90.29 ), des compteurs à mouvement d'horlogerie, indiquant soit le temps de jeu, soit … (au jeu) restent classés ici, même si par ailleurs ils peuvent réunir les conditions de la Note 6 A) du Chapitre 84 …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605 > 5605.00
… du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal …