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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.30
… Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre …
Classification opinions
… phosphate de sodium et de l'eau. Le produit est enfin moulé sous forme de blocs de 2 kg. Adoption : 1996 …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.62
… Autres, non mentionnés dans la sous-position ci-dessus, contenant en masse 55 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC- 125) mais ne contenant pas …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4015
… et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages. …
Explanatory notes
… et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages(+). - Gants, mitaines et moufles : …Section XX > Chapitre 94
… dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions …
Explanatory notes
… , au sens du n° 94.06, les constructions soit terminées en usine, soit livrées sous forme d'éléments à assembler sur … destinés au rangement d'articles divers (livres, vaisselle, ustensiles de cuisine, verrerie, linge, médicaments, … ne sont pas considérés comme meubles les objets utilisés à usage de meubles, que l'on place sur d'autres meubles ou sur …Legal note
… ne comprend pas : a) les matelas, oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des … à coudre, au sens du n° 84.52; f) les sources lumineuses et appareils d'éclairage, et leurs parties du … , au sens du n° 94.06, les constructions soit terminées en usine, soit livrées sous forme d'éléments à assembler sur …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.2 > 8436.21
… Couveuses et éleveuses …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459 > 8459.3
… Autres aléseuses-fraiseuses …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5 > 0302.52
… Eglefins (Melanogrammus aeglefinus) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6 > 0303.64
… Eglefins (Melanogrammus aeglefinus) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7 > 0304.72
… Eglefins (Melanogrammus aeglefinus) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0306 > 0306.1 > 0306.15
… Langoustines (Nephrops norvegicus) …