WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1213 > 1213.00
… Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et similaires. …
Explanatory notes
… en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni … verges de saule, de noisetier, de bouleau, etc., fendues, même écorcées ou grossièrement travaillées à la plane, pour … longueur uniformes et qu'ils se présentent enroulés sur eux‑mêmes en petits cylindres de dimensions régulières. Les bois …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463
… Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. …
Explanatory notes
… 84.63 - Autres machines outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de … des machines-outils qui travaillent par déformation de métal ou de cermets, sans enlèvement de matière. La plupart de ces machines sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont mues à la main …Section X > Chapitre 47 > Position 4705
… Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique. …
Explanatory notes
… ‑ Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique. Cette position … sont parfois appelées pâtes mi‑chimiques, pâtes chimico‑mécaniques, etc. Les pâtes mi‑chimiques sont obtenues par un … des moyens chimiques dans des autoclaves et ensuite raffiné mécaniquement. Ces pâtes contiennent une grande quantité …Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour … onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, …
Explanatory notes
… 83.05 ‑ Mé c anismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour … onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, … emballeurs, par exemple), en métaux communs. 8305.10 ‑ Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux …
Explanatory notes
… 84.09 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux … Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de … soupapes, tubulures d'admission, collecteurs d'échappement, segments de piston, bielles, carburateurs, injecteurs. Sont …Section V > Chapitre 27 > Position 2704
… Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. …
Explanatory notes
… ‑ Cokes et semi‑cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. Les cokes sont les … charbon dur, noir, cassant, et qui, au choc, donne un son métallique. C'est un sous‑produit des usines à gaz ou des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.15
… Machines et appareils à imprimer, typographiques, autres qu'alimentés en bobines, à …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux …
Explanatory notes
… 85.03 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux … 85.02. Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de … d'excitation . 2) Les tôles dites magnétiques de forme autre que carrée ou rectangulaire. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux …